La Belgique revoit sa copie sur les vrai/faux Hybrides
Posté : 26 févr. 2020, 08:40
Peut d'entre nous aurons surement la chance d'en avoir un dans son garage un jour, mais sait-on jamais.
Le spf (Service public fédéral Finances) belge fait la chasse aux "faux hybrides". Depuis ce 1er janvier 2020 le service fédéral a publié un tableau reprenant les véhicules qui ne sont plus considérés en odeur de sainteté.
Une règle supplémentaire pour la déduction fiscale et l’ATN touche les voitures hybrides rechargeables. Si leur batterie n’est pas assez grande, elles sont pénalisées.
CO2 multiplié
Comme le rappellent L’Écho et De Tijd, pour être toujours considérée comme « hybride » et profiter d’une déduction de 100 % et d’un ATN avantageux, la voiture doit, en plus d’être sous les 50 g de CO2/km, avoir une batterie d’une capacité de 0,5 kWh/100 kg. Sans quoi, le véhicule est considéré comme une « fausse hybride ». Il faut alors prendre le taux de CO2 du moteur essence correspondant ou, à défaut, de le multiplier par 2,5. Le SPF a publié une liste (qui sera remise à jour régulièrement) classant toutes les hybrides plug-in en leur attribuant ou non le statut d’hybride.
Porsche Cayenne
L’Écho site l’exemple du Porsche Cayenne e-Hybrid sur base de leurs calculs et de ceux de Wolters Kluwer. Ainsi, le SUV est passé d’une déductibilité de 90 % à 40 % puisque son taux de CO2 « fiscal » est passé de 74 g/km à 210 g/CO2. La différence est encore plus marquée pour l’ATN qui est passé de 3263,69 € par an à 12.565,21 € depuis le 1er janvier. D’autres modèles sont évidemment concernés, avec une déduction diminuée de moitié et un ATN multiplié par 3, environ.
Le spf (Service public fédéral Finances) belge fait la chasse aux "faux hybrides". Depuis ce 1er janvier 2020 le service fédéral a publié un tableau reprenant les véhicules qui ne sont plus considérés en odeur de sainteté.
Une règle supplémentaire pour la déduction fiscale et l’ATN touche les voitures hybrides rechargeables. Si leur batterie n’est pas assez grande, elles sont pénalisées.
CO2 multiplié
Comme le rappellent L’Écho et De Tijd, pour être toujours considérée comme « hybride » et profiter d’une déduction de 100 % et d’un ATN avantageux, la voiture doit, en plus d’être sous les 50 g de CO2/km, avoir une batterie d’une capacité de 0,5 kWh/100 kg. Sans quoi, le véhicule est considéré comme une « fausse hybride ». Il faut alors prendre le taux de CO2 du moteur essence correspondant ou, à défaut, de le multiplier par 2,5. Le SPF a publié une liste (qui sera remise à jour régulièrement) classant toutes les hybrides plug-in en leur attribuant ou non le statut d’hybride.
Porsche Cayenne
L’Écho site l’exemple du Porsche Cayenne e-Hybrid sur base de leurs calculs et de ceux de Wolters Kluwer. Ainsi, le SUV est passé d’une déductibilité de 90 % à 40 % puisque son taux de CO2 « fiscal » est passé de 74 g/km à 210 g/CO2. La différence est encore plus marquée pour l’ATN qui est passé de 3263,69 € par an à 12.565,21 € depuis le 1er janvier. D’autres modèles sont évidemment concernés, avec une déduction diminuée de moitié et un ATN multiplié par 3, environ.
